Chez Fylvy, nous nous engageons à défendre les droits de propriété intellectuelle des individus et attendons de nos utilisateurs qu'ils fassent de même. Nous prenons au sérieux les atteintes aux droits d'auteur et aux marques déposées et avons mis en place des mécanismes pour protéger les droits des propriétaires de propriété intellectuelle.

Si vous pensez que votre travail a été reproduit d'une manière qui constitue une violation du droit d'auteur ou de la marque déposée, veuillez nous en informer immédiatement. Nous nous engageons à répondre à toutes les préoccupations que les propriétaires de propriété intellectuelle pourraient avoir concernant des litiges présumés.

Pour déposer une plainte pour violation de droits d'auteur ou de marque, veuillez nous fournir les informations suivantes :

• Une description détaillée de l’œuvre protégée par le droit d’auteur ou la marque déposée qui, selon vous, a été violée.
• Une description ou un lien Web vers le produit ou le contenu qui, selon vous, porte atteinte à votre droit d'auteur ou à votre marque.
• Vos coordonnées, y compris votre nom, votre adresse, votre numéro de téléphone et votre adresse e-mail.
• Une déclaration, faite sous peine de parjure, affirmant l’exactitude des informations contenues dans votre plainte et attestant que vous êtes le propriétaire de l’œuvre protégée par le droit d’auteur ou la marque ou autorisé à agir au nom du propriétaire.
• Votre signature électronique ou physique.

Veuillez noter que cette procédure est exclusivement destinée à nous signaler des violations concernant votre matériel protégé par le droit d'auteur ou par une marque.

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